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Novembre 2008
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Déliberation

G - Subvention à l’association “Ohé 75” pour la préparation au Forum “Paris pour l’Emploi 2008” de parisien(ne)s handicapé(e)s. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2008 [2008 DDEE 49]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 novembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 novembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?octroi d?une subvention à l?association ?Ohé 75? pour la préparation au Forum ?Paris pour l?Emploi 2008? de parisien(ne)s handicapé(e)s ;

Sur le rapport présenté par M. Christian SAUTTER, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer avec l?association ?Ohé 75? la convention, dont le texte est joint à la présente délibération.

Art. 2.- Une subvention de 23.000 euros sera versée à l?association ?Ohé 75?, dont le siège social est situé 43 bis, rue d?Hautpoul (19e) (N° Sysif D05954).

Art. 3.- La dépense correspondante, soit un montant de 23.000 euros, sera imputée sur la fonction 91, nature 657-4, ligne DF55003, du budget de Fonctionnement du Département de Paris de 2008.