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Novembre 2008
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Déliberation

G - Subvention à l’association “ISATIS” (15e) pour le projet de son Centre d’Accueil de Jour “Mémoire Plus” au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2008 [2008 DASES 191]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 novembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 novembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général

Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros au profit de l?association ?ISATIS? pour son Centre d?Accueil de Jour ?Mémoire Plus? situé 127, rue Falguière (15e) (X04903) ;

Vu le Code général des activités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Liliane CAPELLE, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée à l?association ?ISATIS? pour son Centre d?Accueil de Jour ?Mémoire Plus? situé 127, rue Falguière (15e) au titre de l?année 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34008 du budget de fonctionnement 2008 du Département de Paris et des exercices suivants sous réserve de la décision de financement.