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Novembre 2004
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G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2004 [2004 DASCO 63]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 18 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 18 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu l?article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention à divers établissements scolaires ;

Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 400 euros est attribuée au collège Alain Fournier, 87, rue Léon-Frot (11e) (D04444) [M. l?Agent comptable du collège Alain Fournier, 87, rue Léon-Frot (11e)], destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel dans plusieurs villes anglaises (Angleterre), qui s?est déroulé du 3 au 8 mai 2004, au profit de 49 élèves de classes de 5e.

Art. 2.- Une subvention de 288 euros est attribuée au collège Alain Fournier, 87, rue Léon-Frot (11e) (D04444) [M. l?Agent comptable du collège Alain Fournier, 87, rue Léon-Frot (11e)], destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Niederkassel (Allemagne), qui s?est déroulé du 24 au 28 mai 2004, au profit de 40 élèves germanistes de classes de 6e et 5e.

Art. 3.- Une subvention de 400 euros est attribuée au collège Fontaine au Roi, 62, rue de la Fontaine-au-Roi (11e) (D04447) [M. l?Agent comptable du collège Alain Fournier, 87, rue Léon-Frot (11e)], destinée à participer au financement d?un projet pédagogique concrétisé par une sortie au centre Poney-club UCPA à la base de loisirs de Torcy (Seine-et-Marne) répartie en deux groupes, le premier le 15 juin 2004 et le deuxième le 21 juin 2004, au profit de 76 élèves de quatre classes de 6e.

Art. 4.- Une subvention de 348 euros est attribuée au collège Anne Frank, 38, rue Trousseau (11e) (X04126) [L?agent comptable du lycée Victor Hugo, 27, rue de Sévigné (3e)], destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Schongau (Allemagne), qui s?est déroulé du 3 au 7 mai 2004, au profit de 24 élèves germanistes de classes de 5e, 4e et 3e.

Art. 5.- Une subvention de 487 euros est attribuée au collège Anne Frank, 38, rue Trousseau (11e) (X04126) [L?agent comptable du Lycée Victor Hugo, 27, rue de Sévigné (3e)], destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Barcelone (Espagne), qui s?est déroulé du 17 au 22 mai 2004, au profit de 29 élèves hispanisants de classes de 4e et 3e.

Art. 6.- Une subvention de 644 euros est attribuée au collège Honoré de Balzac, 118, boulevard Bessières (17e) (D03131) [Lycée Honoré de Balzac, Agence comptable, 118, boulevard Bessières (7e)], destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Londres (Angleterre), qui s?est déroulé du 26 au 30 avril 2004, au profit de 57 élèves de deux classes (4e et 3e).

Art. 7.- Une subvention de 275 euros est attribuée au collège Honoré de Balzac, 118, boulevard Bessières (17e) (D03131) [Lycée Honoré de Balzac Agence comptable, 118, boulevard Bessières (17e)], destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Tolède (Espagne), qui s?est déroulé du 26 au 30 avril 2004, au profit de 19 élèves d?une classe de 4e.

Art. 8.- Une subvention de 560 euros est attribuée au collège Robert Doisneau, 51, rue des Panoyaux (20e) (D03438)

[M. l?agent comptable du collège Alain Fournier, 87, rue Léon-Frot (11e)], destinée à participer au financement d?un projet pédagogique ?Faire vivre la maison d?édition Robert Doisneau? concrétisé par des ateliers d?écriture durant l?année scolaire 2003/2004 en vue de réaliser un livre publiant les écrits des élèves dans un cadre interdisciplinaire (lettres, technologie, arts plastiques) et finalisé par une édition au profit de 225 élèves de 9 classes de 6e et 4e du collège.

Art. 9.- Une subvention de 1.349 euros est attribuée au collège Françoise Dolto, 354, rue des Pyrénées (20e) (D07034) [Lycée Arago Agence comptable, 4, place de la Nation (12e)], destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Exeter (Angleterre), qui s?est déroulé du 8 au 17 mai 2004, au profit de 40 élèves de classes de 4e.

Art. 10.- La dépense correspondante, d?un montant de 4.751 euros, est imputée sur les crédits inscrits au budget de fonctionnement 2004 du département de Paris, nature 6573, rubrique 221, ligne DP001.