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Novembre 2004
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Déliberation

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d’engagement pris entre le 1er juillet et le 30 septembre 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2004 [2004 DF 29]


 

Note affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2004.

La communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d?engagement pris entre le 1er juillet 2004 et le 30 septembre 2004 a été inscrite à la séance du Conseil de Paris du 15 novembre 2004.