Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur la Santé. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2004 [2004 DASES 434]


 

Note affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 26 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 26 novembre 2004.

La communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur la santé a été inscrite à l?ordre du jour et a fait l?objet d?un débat lors de la séance du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général du lundi 15 novembre 2004.