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Octobre 2003
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Conseil Général
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G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Animômes de Beaugrenelle", 59 B, rue Emeriau (15e) au titre de l'année 2003. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil général/ Octobre 2003 [2003 ASES 294-2°]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2003 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose la fixation du montant de la participation financière au fonctionnement de l'association "Animômes de Beaugrenelle", au titre de l'année 2003, dans le cadre d'une convention signée le 28 mai 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe CARESCHE, au nom de la 5e Commission, et Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Conformément à l'article 7 de la convention susvisée, le montant de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Animômes de Beaugrenelle" (D07022), 59 B, rue Emeriau (15e) est fixé à 90.000 euros au titre de l'année 2003.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le chapitre 954, sous-chapitre 954-10, article 642-3 du budget de fonctionnement du Département de Paris de 2003.