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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Compagnie Abel (10e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DAC 368]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Compagnie Abel ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement en date du 13 novembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association Compagnie Abel, 39, rue du Faubourg Saint-Martin (10e) pour soutenir, dans le cadre de la politique de la Ville, les activités de l?association en 2008 dans le 10e arrondissement.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 1.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.