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Novembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DAC 408]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 4 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 4 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Hippocampe? 2, passage de la Fonderie (11e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribuée à l?association ?Hippocampe - Association pour la recherche en mime corporel? pour lui permettre de poursuivre ses activités en 2008 (X02040 / 2008-01622). Son siège social est situé 2, passage de la Fonderie (11e).

Art. 2.- Cette dépense sera imputée au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.