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Novembre 2008
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Conseil Municipal
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Subvention à l’Association pour l’Enseignement du Judaïsme comme Culture - A.E.J.C. (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DAC 588]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros à l?Association pour l?Enseignement du Judaïsme comme Culture A.E.J.C. située 83, avenue d?Italie (13e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est allouée à l?Association pour l?Enseignement du Judaïsme comme Culture - A.E.J.C. (13e), au titre de l?année 2008 pour la deuxième édition du ?Festival des Livres des Mondes Juifs et Diaspora en Dialogue? (X07593) (2008-03929).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de l?année 2008 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture?.