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Novembre 2008
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Conseil Municipal
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Attribution d’une subvention à l’association Forum des Instituts Culturels Etrangers à Paris (7e). Mme Pascale BOISTARD, M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DAC 362]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 5 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 5 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Forum des Instituts Culturels Etrangers à Paris 50, rue de Varenne (7e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission, par M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 20.000 euros est attribuée à l?association FICEP, 50, rue de Varenne (7e), pour l?organisation de la Semaine des Cultures étrangères à Paris (D05059/2008).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008,

-rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? : 15.000 euros ;

-rubrique 04, nature 6574, ligne P005 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des relations internationales et de la francophonie? : 5.000 euros.