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Novembre 2008
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Conseil Municipal
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MA 19 - Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association “AmaZone Caraïbe”, pour l’organisation du festival “Vibrations Caraïbes blues Créole” en 2008. M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 CAB -]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?AmaZone Caraïbe? dont le siège social est situé 18 rue Didot (14e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 13.000 euros est attribuée à l?association ?AmaZone Caraïbe?, 18 rue Didot (14e), pour l?organisation du festival ?Vibrations Caraïbes blues Créole? en 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008 et suivants, pour un montant de 7.000 euros sur le chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P01002, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?, pour un montant de 3.000 euros sur la nature 6574, rubrique 33, ligne P0003, ?Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?, pour un montant de 3.000 euros sur le VF 07002, fonction 048, fond 120 au titre de la Délégation générale aux relations internationales, sous réserve de la décision de financement.