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Novembre 2008
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Conseil Municipal
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Subvention à l’”Association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes” pour le développement de son Centre de documentation. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 SG 134]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer d?une subvention à l??Association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes? pour le développement de son Centre de documentation et lui propose le versement d?une subvention correspondante ;

Sur le rapport présenté par Mme Fatima LALEM, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribuée à l?Association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes située 163 rue de Charenton (12e) au titre de l?année 2008 (X03431).

Art. 2.- Le montant de la subvention sera imputé sur les crédits inscrits au chapitre 65, article 6574, fonction 020, ligne VF02001 du budget de fonctionnement de la ville de Paris de 2008 et ultérieurement sous réserve de la décision de financement.