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Déliberation

Subvention à l’association Atelier Théâtre du Tourtour (13e), pour l’organisation de “Mélomania”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DAC 555]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention d?aide au projet à l?association Atelier Théâtre du Tourtour ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du conseil du 4e arrondissement en date du 18 novembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 7.000 euros est attribuée en 2008, dont 3.000 euros sur proposition de la mairie du 4e arrondissement, à l?association Atelier Théâtre du Tourtour, dont le siège social se situe 9 rue Boussingault (75004 Paris), pour l?organisation de ?Mélomania?.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ? Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture ?.