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Déliberation

Subventions à trois associations de jeunesse du 20e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DJS 336]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions à trois associations de jeunesse du 20e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée à l?association ?Archipelia? (X01390/2008_03072) 17, rue des Envierges (20e) une subvention d?un montant de 1.500 euros pour son action intitulée ?Jeunes comme ressource pour la réappropriation d?un espace public : le square Luquet?.

La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2008.

Art. 2.- Est attribuée à l?association ?Les Ateliers de Natema? (X06860/2008_03073) 31, rue de la Réunion (20e) une subvention d?un montant de 1.500 euros pour son action intitulée ?Film d?animation en pâte à modeler : ?C?est not? choix !?.

La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2008.

Art. 3.- Est attribuée à l?association ?AOCSA? (Association pour l?ouverture d?un centre social aux Amandiers) (X06703/2008_03305) 61, rue des Amandiers (20e) une subvention d?un montant de 3.000 euros pour son action intitulée ?Jeunesse : de l?accès à la culture vers l?insertion?.

La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2008.