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Novembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à “l’Association du 17 Tanger” (19e) pour l’organisation d’une classe transplantée à thème “montagne et environnement” à Pont-du-Fossé (Hautes-Alpes). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DASCO 107]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris propose l?attribution d?une subvention d?un montant de 610 euros à ?l?Association du 17 Tanger? 17, rue de Tanger (19e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales notamment son article L 2511-1 et suivants ;

Vu l?article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu l?avis du Conseil du 19ème arrondissement en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 610 euros est accordée à ?l?Association du 17 Tanger? 17, rue de Tanger (19e) pour l?organisation d?une classe transplantée à thème ?montagne et environnement? à Pont-du-Fossé (Hautes-Alpes), du 1er au 7 juin 2008, pour 19 élèves d?une classe de CP et CM1 de l?école élémentaire 17, rue de Tanger (19e) (X08199 - dossier 2008_03527).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne 80002 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, et exercice ultérieur sous réserve de la décision de financement.