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Novembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Centre d’étude et de recherche sur les camps d’internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la déportation juive” (CERCIL) (45000). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DAC 257]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 4 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 4 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l?association ?Centre d?étude et de recherche sur les camps d?internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la déportation juive? (CERCIL) ;

Sur le rapport présenté par Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 euros est allouée à l?association ?Centre d?étude et de recherche sur les camps d?internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la déportation juive? (CERCIL), qui a pour but l?étude et la diffusion de l?histoire des camps de concentration situés dans le Loiret, et dont le siège social est situé 2 Cloître Saint Pierre le Puellier, à Orléans (45000) (X07854 / 2008-00894).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 nature 6574, rubrique 323, ligne P013 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la Mémoire?.