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Novembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature avec l’Association Orchestre des Concerts Lamoureux (20e) d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs, relatif à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DAC 1]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de signer un avenant à la convention annuelle d?objectifs relatif à l?attribution d?une subvention, avec l?association Orchestre des Concerts Lamoureux, dont le siège social est situé 53, rue des Orteaux (20e), au titre de ses activités parisiennes pour l?année 2008 ;

Vu la délibération 2007 DAC 684, en date des 17, 18 et 19 décembre 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- La subvention attribuée au titre de l?année 2008 à l?Association Orchestre des Concerts Lamoureux dont le siège social est situé 53, rue des Orteaux (20e) est portée de 87.500 euros à 175.000 euros (D00443 Astre 2008-00487).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association un avenant à la convention annuelle d?objectifs, relatif à l?attribution du solde de la subvention, soit 87.500 euros, et dont le texte est joint à la présente délibération.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 87.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture?.