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Novembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à trois associations de jeunesse du 20e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DJS 307]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions à trois associations de jeunesse du 20e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée à l?association ?Percussion Art? (D05629/2008_ 02900) 151, rue du Château des Rentiers (13e), (action dans le 20e) une subvention d?un montant de 2.500 euros pour ses actions intitulées ?Atelier de formation musicale? et ?Le Voyage en rythme?.

La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2008.

Art. 2.- Est attribuée à l?association ?Relais Ménilmontant? (D03694/2008_02901) 2/8, rue Henri Chevreau (20e) une subvention d?un montant de 3.000 euros pour son action intitulée ?Actif dans la société?.

La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2008.

Art. 3.- Est attribuée à l??Association de Culture Berbère? (A.C.B.) (D02815/2008_02904) 37bis, rue des Maronites (20e) une subvention d?un montant de 3.200 euros au titre de son fonctionnement.

La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2008.