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Novembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Renouvellement de la convention avec l’association “Vidéomuséum”. M. Christophe GIRARD et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DAC 261]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 4 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 4 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention avec l?association ?Videomuseum? ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD et Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention, dont le texte est joint à la présente délibération, avec l?association ?Videomuseum?.

Art. 2.- La dépense correspondante, sous réserve de la décision annuelle de financement, sera imputée sur le budget de fonctionnement de l?exercice 2008 et suivants : chapitre 011, nature 628-1, rubrique 322, mission 341.