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Novembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’Association Batik International, 104 rue Romain Rolland - 93260 LES LILAS menant des actions au titre de l’Intégration et des Etrangers non communautaires. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DPVI 66]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 5 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 5 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d?attribution d?une subvention à l?association Batik International ;

Sur le rapport présenté par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 15.000 euros est attribuée à l?Association Batik International, 104, rue Romain Rolland - 93260 Les Lilas pour le projet Patriarches (X02507/2008_03742).

Art. 2.- La dépense correspondante s?élevant à 15.000 euros est imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne 15003 ?Subventions aux associations au titre de l?Intégration et des Etrangers non communautaires? du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris.