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Novembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Société Nationale des Beaux Arts” (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DAC 492]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 novembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 novembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention à l?association ?Société Nationale des Beaux-Arts? ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.900 euros est attribuée à l?association ?Société Nationale des Beaux Arts? dont le siège social est situé 11 rue Berryer (8e) pour soutenir l?organisation de son salon annuel au Carrousel du Louvre (D06168 2008_03084).

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 4.900 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.