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Novembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement au profit de l’Association “Coordination des Collectivités Portugaises de France “ (CCPF) 17, rue de Turbigo (2e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 SGRI 71]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 novembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 novembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris, lui propose l?attribution d?une subvention complémentaire au profit de l?Association ?Coordination des Collectivités Portugaises de France ? (CCPF) 17, rue de Turbigo (2e) ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribuée à l?Association ?Coordination des Collectivités Portugaises de France ? (CCPF) (N° de Tiers : D05792).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée de la façon suivante sur la DGRI : VF 07002, chapitre 65, article 6574, Fonction 048, Fond 120 du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris.