Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l’association Le Grand Pan (9e), pour l’organisation de la semaine Brassens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DAC 551]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 4 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 4 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention d?aide au projet à l?association Le Grand Pan ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du conseil du 9e arrondissement en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.500 euros est attribuée en 2008, sur proposition de la Mairie du 9e arrondissement, à l?association Le Grand Pan, dont le siège social se situe13, rue des Perchamps (75016 Paris), pour l?organisation de la semaine Brassens.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.