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Novembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “La Comète” (14e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DJS 176]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?La Comète? 8, rue du Commandant René Mouchotte (14e) ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.500 euros est attribuée à l?association ?La Comète? (D06863/2008_00516) 8, rue du Commandant René Mouchotte (14e), pour le fonctionnement de ses ateliers destinés aux Parisiennes et Parisiens de 13 à 28 ans.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?, exercice 2008.