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Novembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature avec l’association Jeunes Talents (2e) d’une convention annuelle d’objectifs pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DAC 491]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose de signer avec l?association Jeunes Talents dont le siège social est situé 1, rue Saint-Joseph (2e), une convention annuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention, en 2008 ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 38.000 euros, dont 4.000 euros sur proposition de la mairie du 9ème arrondissement, est attribuée au titre de l?année 2008 à l?association Jeunes Talents dont le siège social est situé 1, rue Saint-Joseph (2e), et dont l?objet est de favoriser l?insertion professionnelle des jeunes musiciens et l?accès à la musique classique de nouveaux publics (D06037 - 2008_01526).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association une convention d?objectifs relative à une subvention.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 38.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003, ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture?.