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Novembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention avec l’association “Pazapas Belleville” (11e) pour la réalisation de son projet “Belleville en Vrai”. MM. Bruno JULLIARD et Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DJS 271]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention avec l?association ?Pazapas Belleville?, 161, rue Saint Maur (11e) dont l?action se situe dans les 11e, 19e et 20e arrondissements, et de lui attribuer la subvention correspondante ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par MM. Bruno JULLIARD et Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention, dont le texte est joint à la présente délibération, avec l?association ?Pazapas Belleville? (X07020/2008_02756), 161, rue Saint Maur (11e) pour la réalisation de son projet ?Belleville en Vrai?.

Art. 2.- Une subvention d?un montant total de 2.500 euros est attribuée à l?association ? Pazapas Belleville ?, 161, rue Saint Maur (11e).

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 pour un montant de 2.200 euros, et au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximité? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 pour un montant de 300 euros.