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Novembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Objectif Cambodge” (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DAC 484]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Objectif Cambodge dont le siège social est situé 132 avenue Victor Hugo (16e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros est attribuée, sur proposition de la mairie du 16ème arrondissement à l?association Objectif Cambodge dont le siège social est situé 132 avenue Victor Hugo (16e), au titre de ses activités 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 2.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.