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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Au Tour du Canal de l’Ourcq” (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DAC 584]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 4 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 4 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Au Tour du Canal de l?Ourcq?, dont le siège social est situé 94 bis, quai de la Loire (19e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros est attribuée, sur proposition de la mairie du 19ème arrondissement à l?association ?Au Tour du Canal de l?Ourcq?, dont le siège social est situé 94 bis, quai de la Loire (19e), pour le festival photographique ?Mon expo en vitrine?.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 2.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.