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Novembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Débrouille Compagnie, domiciliée 4 ter rue de la Solidarité (19e), pour la réalisation du projet “Les Récup’Ateliers”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DPE 84]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 novembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 novembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Débrouille Compagnie?, domiciliée 4 ter rue de la Solidarité (19e), pour son projet ?Les Récup?ateliers? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. François DAGNAUD, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?association ?Débrouille Compagnie?, domiciliée 4 ter rue de la Solidarité (19e), pour son projet ?Les Récup?ateliers? (n° de dossier 2008_03036, n° tiers X08115).

Art. 2.- La dépense correspondant à cette subvention sera imputée sur la mission 463, chapitre 65, nature 6574, ligne 64001 ?subventions de fonctionnement au titre de l?environnement et de la propreté?, rubrique 810, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice 2008, sous réserve de la décision de financement.