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Déliberation

Subvention à l’Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l’église Saint-Eustache (ARGOS) (1er), pour ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DAC 404]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 4 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 4 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l?église Saint-Eustache (ARGOS), 2, impasse Saint-Eustache (1er) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 10 novembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 14.000 euros (dont 4.000 euros à titre exceptionnel), est attribuée à l?Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l?église Saint-Eustache, dont le siège social est situé 2, impasse Saint-Eustache (1er) et dont le but est le rayonnement des grandes orgues de l?église Saint-Eustache par l?organisation de récitals sur ces orgues (D01407 - 2008-01359).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.