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Novembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’un avenant à convention avec l’association “Musique Sacrée à Notre - Dame de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 DAC 20]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de signer un avenant à la convention annuelle d?objectifs avec l?association ?Musique Sacrée à Notre Dame de Paris? relative au versement d?une subvention de fonctionnement ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer un avenant à la convention annuelle d?objectifs avec l?association ?Musique Sacrée à Notre Dame de Paris?, relative au soutien financier à Musique Sacrée à Notre Dame de Paris.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 116.000 euros est attribuée au titre de l?année 2008 à l?association ?Musique Sacrée à Notre Dame de Paris?, qui a son siège social 39, boulevard Saint Germain (5e) (D03955) (2008-01669), pour l?aider à réaliser les objectifs précisés dans ladite convention.

Art. 3.- Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.