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Novembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

SGRI 69 - Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à la fondation “Alliance française” située 101 boulevard Raspail (6e), afin d’organiser la neuvième édition du festival du cinéma français au Portugal (La Festa do Cinéma Frances). M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2008 [2008 SG 129]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet en délibération en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la fondation ?Alliance française? située 101 boulevard Raspail (6e), afin d?organiser un festival de cinéma au Portugal permettant de faire découvrir le cinéma français (La Festa do Cinéma Frances) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l?attribution d?une subvention à la fondation ?Alliance française? située 101 boulevard Raspail (6e), afin de d?organiser la 9e édition du festival de cinéma français au Portugal (La Festa do Cinéma Frances).

Art. 2.- Pour l?année 2008, une subvention de fonctionnement de 10 000 euros est attribuée à la fondation ?Alliance française?,?, sous réserve de la décision de financement située 101 boulevard Raspail (6e), afin d?organiser la neuvième édition du festival du cinéma français au Portugal.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 10.000 euros pour 2008 et ultérieurs, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris : 5.000 euros sur la rubrique 314, nature 6574, ligne 02006 au titre du cinéma et 5.000 euros sur la rubrique 048, nature 6574, ligne 07002 au titre de la DGRI, sous réserve de la décision de financement.