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Novembre 2010
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Conseil Général
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Déliberation

G Subvention à l’association Recherches et Rencontres (11e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2010 [2010 DASES 470]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le code général des activités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Recherches et Rencontres, 6, rue de l?Asile Popincourt (11e) ;

Sur le rapport présenté par Mme Liliane CAPELLE, au nom de la 6e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 4.000 euros est attribuée à l?association Recherches et Rencontres (11e) (Tiers X09298) au titre de 2010.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34008, du budget de fonctionnement 2010 du Département de Paris et des exercices suivants sous réserve de la décision de financement.