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Decembre 2001
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Conseil Général
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13 - Débat sur la réduction du temps de travail

Débat/ Conseil général/ Décembre 2001


M. LE PRÉSIDENT. - Comme pour la discussion budgétaire générale Ville-Département, je vous renvoie au débat général sur la réduction du temps de travail en formation de Conseil municipal.
Nous avons à procéder à certains votes.
Je commence par l'amendement n° 93 déposé par le groupe communiste sur le projet de délibération ASES 282 G concernant les personnels du service des actions médico sociales scolaires.
Monsieur DAGNAUD ?
M. François DAGNAUD. - Mme STIEVENARD en a proposé le retrait. Elle a expliqué que le retrait de cet amendement permettrait sans doute de nouer un dialogue utile et qu'à défaut nous serions dans l'obligation de nous opposer à l'adoption de cet amendement.
M. LE PRÉSIDENT. - Donc, je demande au groupe communiste ce qu'il entend faire.
M. Jacques DAGUENET. - On maintient, même si je prends en compte ce qui a été dit sur le fait qu'un bilan serait établi. Mais cela ne peut pas suffire.
Donc, on maintient notre amendement.
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 93 sur le projet de délibération ASES 282 G, déposée par le groupe communiste et relative aux personnels des centres d'adaptation psychopédagogique.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n° 93 est adopté.
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour la République et apparentés", "Démocratie libérale et indépendants", "Ensemble pour Paris" et Union pour la démocratie française).
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de délibération ASES 282 G, ainsi amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération amendé est adopté. (2001, ASES 282 G).
M. LE PRÉSIDENT. - Je passe à la proposition de v?u n° 94, déposée par le groupe communiste sur le projet de délibération DASES 284 G concernant les personnels du service des vaccinations.
Monsieur DAGNAUD ?
M. François DAGNAUD. - Avis favorable.
Puis-je me permettre de rappeler que nous assistons là à des jeux tactiques qui me paraissent peu guidés par le sens de l'intérêt général...
(Mouvements divers).
... et par le souci de ce que nous faisons. J'aimerais d'ailleurs que nos collègues de l'opposition qui lèvent la main nous expliquent pourquoi ils votent, parce que je pense qu'ils ne le savent même pas !
(Vifs applaudissements sur les bancs du groupe socialiste et radical de gauche).
Permettez-moi de vous rappeler que nous sommes en train de nous comporter comme des éléphants dans un magasin de porcelaine !
(Protestations sur les bancs de l'opposition).
Ce travail est un travail d'équilibre subtil et une proposition sous forme d'amendement, qui peut paraître justifiée quand on la regarde de façon isolée, prend une toute autre signification rapportée à un contexte d'ensemble.
Autant il appartient à l'Assemblée délibérante de délibérer (personne, et surtout pas moi, ne le contestera)... Pour autant j'aimerais - permettez-moi, chers collègues, de vous le rappeler - être tout à fait sûr que les votes qui sont émis sont émis sur le fond et non pas sur des considérations tacticiennes.
(Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste et radical de gauche).
M. LE PRÉSIDENT. - Bien !
(Protestations sur les bancs de l'opposition).
Nous allons nous prononcer sur la proposition de v?u n° 94. Je demande l'avis de M. DAGNAUD.
M. François DAGNAUD. - Avis favorable sur le 94.
M. LE PRÉSIDENT. - Bien !
Donc, je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u n° 94 déposée par le groupe communiste relative à l'organisation d'une étude sur l'ouverture des centres de vaccination au-delà de 17 heures.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le v?u est adopté. (2001, V. 4 G).
M. LE PRÉSIDENT. - Nous passons à la proposition d'amendement n° 95, du groupe communiste sur le DASES 286 G concernant les personnels des services départementaux de P.M.I.
Monsieur DAGNAUD ?
M. François DAGNAUD. - Oui, alors après un échange que je crois constructif, nous sommes arrivés à une position acceptable, et Mme TROSTIANSKY y a apporté beaucoup. Je vais peut-être la laisser intervenir.
M. LE PRÉSIDENT. - Madame TROSTIANSKY, vous avez la parole.
Mme Olga TROSTIANSKY. - Je vais développer un certain nombre d'arguments soulignant des modes de fonctionnement de travail différents entre le personnel des centres de consultation P.M.I. par rapport au personnel qui travaille dans les crèches.
Je propose au groupe communiste et à l'ensemble de notre Assemblée - car j'ai écouté attentivement ce qu'ils disaient et les argumentations du groupe communiste - que l'on n'écarte pas complètement leurs arguments. J'ai dit tout à l'heure que nous devions dès janvier travailler sur un certain nombre de sujets, trouver des solutions et faire face à la pénurie et au problème d'absentéisme. Je suggère que ce sujet concernant en fait les personnels des P.M.I. soit mis à l'ordre du jour de nos travaux dès janvier 2002.
M. Christian SAUTTER, vice-président. - Très bien.
M. LE PRÉSIDENT. - Je m'adresse au groupe communiste ?
M. Jacques DAGUENET. - Dans ces conditions je crois que nous retirons notre amendement.
Mme Cécile RENSON. - Ah !
M. LE PRÉSIDENT. - Merci.
Nous allons donc passer au projet d'amendement n° 96, Monsieur DAGNAUD ?
M. François DAGNAUD. - Avis favorable.
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 96 sur le projet de délibération DPA 214 G concernant la Direction du Patrimoine et de l'Architecture.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n° 96 est adopté.
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DPA 214 G, ainsi amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération amendé est adopté. (2001, DPA 214 G).