Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

7 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription

Débat/ Conseil général/ Décembre 2001


M. LE PRÉSIDENT. - Mes chers collègues, il n'y a pas d'autres inscrits sur les projets de délibération du Conseil général.
Les projets de délibération relatifs aux budgets et à l'aménagement et la réduction du temps de travail font l'objet d'un débat commun avec ceux du Conseil municipal.
Je vous propose, mes chers collègues, de vous prononcer, à main levée, par un vote global d'approbation sur les projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
Ces projets de délibération sont adoptés et leur liste sera, selon l'usage, annexée au procès-verbal intégral de la présente séance.