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Novembre 2010
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G Subvention à l’association “Le Papotin Fenêtre sur la ville” (Antony 92) pour le financement de l’association, la réalisation et la célébration des 20 ans du journal “Le Papotin”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2010 [2010 DASES 382]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Papotin - Fenêtre sur la ville? ;

Sur le rapport présenté par Mme Véronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 10.000 euros est attribuée à l?association ?Le Papotin - Fenêtre sur la ville? 37 avenue Léon Jouhaux, 92160 Antony (tiers n° X04396), pour le fonctionnement de l?association, la réalisation et la célébration des 20 ans du journal ?Le Papotin?, pour l?année 2010.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur la provision destinée à financer les actions en faveur des personnes handicapées, rubrique 52, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34007, du budget de fonctionnement de l?année 2010 du Département de Paris et des années suivantes sous réserve de la décision de financement.