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Novembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 JS 195]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions d'objectifs à des associations sportives du 7e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 9 novembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 79.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'Association sportive du Bon Conseil (D. 01303), 6, rue Albert-de-Lapparent (7e).
Art. 2.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 13.000 F, est attribuée, pour 1998, à La Joannaise du gros caillou (D. 02970), 9, passage Landrieu (7e).
Art. 3.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 36.500 F, est attribuée, pour 1998, au "Paris amicale Camou" (D. 01936), 35, avenue de la Bourdonnais (7e).
Art. 4.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 12.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'association "Les étincelles du gros caillou" (D. 03130), 12, avenue Bosquet (7e).
Art. 5.- La dépense correspondante, d'un montant total de 140.500 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.