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Novembre 1998
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec l'équipe de concepteurs constituée de M. Philippe Barthélémy et du bureau d'études techniques Sofresid en vue de la construction d'un gymnase et d'un terrain d'éducation physique, 50, rue d'Hautpoul (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 DPA 191]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 14 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 14 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la délibération n° D 328, en date du 29 février 1988, par laquelle M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer un marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la construction d'un gymnase et d'un terrain d'éducation physique, 50, rue d'Hautpoul (19e) ;
Vu le projet de délibération, en date du 13 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec l'équipe de concepteurs constituée de M. Philippe Barthélémy et du bureau d'études techniques Sofresid en vue de la construction d'un gymnase et d'un terrain d'éducation physique, 50, rue d'Hautpoul (19e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 9 novembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

M. le Maire de Paris est autorisé à souscrire l'avenant, dont le texte est joint à la présente délibération, au marché de maîtrise d'oeuvre n° 88/25295 signé avec l'équipe de concepteurs constituée de M. Philippe Barthélémy, architecte pour le lot n° 1, et du bureau d'études techniques Sofresid pour le lot n° 2, en vue de la construction d'un gymnase et d'un terrain d'éducation physique, 50, rue d'Hautpoul (19e), ledit avenant ayant pour objet de substituer pour le lot n° 1 l'agence Barthélémy-Grino, architectes S.A. à M. Philippe Barthélémy.