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Novembre 1998
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Déliberation

Subvention à l'association "Ateliers de Ménilmontant" (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 P. 604]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 novembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 novembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 12 mars 1998, par laquelle l'association "Ateliers de Ménilmontant" (11e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 10 novembre 1998 ;
Sur la proposition de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, adjoint chargé de la Culture, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 15.000 F est attribuée à l'association "Ateliers de Ménilmontant", 42, rue Alexandre-Dumas (11e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 65748, rubrique 241, ligne P008, provision "Beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.