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Novembre 1998
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Déliberation

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 JS 193]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions d'objectifs à des associations sportives du 6e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 10 novembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 28.000 F, est attribuée, pour 1998, au Club sportif de France (R. 00310), 22, rue Notre-Dame-des-Champs (6e).
Art. 2.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 19.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'Association sportive de l'Institut normal Sainte-Geneviève (R. 00418), 64, rue d'Assas (6e).
Art. 3.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 15.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'Association sportive volley 6 (D. 02935), 27, rue de Seine (6e).
Art. 4.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 24.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'Association sportive culturelle et d'accueil de Notre-Dame-de-Sion (D. 03382), 11, avenue Vavin (6e).
Art. 5.- La dépense correspondante, d'un montant total de 86.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.