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Novembre 1998
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Déliberation

Subvention au Théâtre du Marais (4e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 DAC 97]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Théâtre du Marais (4e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 17 novembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 150.000 F est attribuée au Théâtre du Marais, 17, rue des Archives (4e), pour le fonctionnement du théâtre homonyme situé 34, rue Volta (3e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 22, nature 6574, ligne P002 : "Provision pour le théâtre", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.