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Novembre 1998
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Déliberation

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 JS 216]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions d'objectifs à des associations sportives du 18e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 9 novembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'objectifs de 164.000 F est attribuée, pour 1998, à l'association "Championnet sports" (n°R00805), 14-16, rue Georgette-Agutte.
Art. 2.- Une subvention d'objectifs de 49.500 F est attribuée, pour 1998, à l'Espérance sportive parisienne (n°D05118), 14, rue Jean-Cocteau.
Art. 3.- Une subvention d'objectifs de 20.000 F est attribuée, pour 1998, au Paris hand-ball 18e (n°D05529), 4, rue Emile-Bertin.
Art. 4.- Une subvention d'objectifs de 30.500 F est attribuée, pour 1998, à l'Ancienne de Paris (n°D01142), 2, rue Ronsard.
Art. 5.- Une subvention d'objectifs de 24.500 F est attribuée, pour 1998, à l'association "Flèche athlétic club" (n°D05591), 8, rue Championnet.
Art. 6.- Une subvention d'objectifs de 30.000 F est attribuée, pour 1998, au Groupe amical sportif de Clignancourt (n°D03408), 140, rue de Clignancourt.
Art. 7.- Une subvention d'objectifs de 15.000 F est attribuée, pour 1998, à la Section gymnastique volontaire Porte-de-Montmatre (n°R00202), 126, rue Championnet.
Art. 8.- Une subvention d'objectifs de 13.500 F est attribuée, pour 1998, à l'association "Les enfants de la Goutte d'Or" (n°D04135), 25, rue de Chartres.
Art. 9.- Une subvention d'objectifs de 29.000 F est attribuée, pour 1998, à l'Olympique Montmartre sports (n°D02743), 66, rue René-Binet.
Art. 10.- La dépense correspondante, d'un montant total de 376.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.