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Novembre 1998
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Déliberation

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 JS 210]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 14 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 14 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations sportives du 15e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 12 novembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 111.500 F, est attribuée, pour 1998, à l'Evolution sportive et culturelle du 15e (R. 00456), 124, avenue Emile-Zola (15e).
Art. 2.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 55.000 F, est attribuée, pour 1998, à La Saint-Louis de Vaugirard (D. 04344), 7, avenue de la Porte-de-la-Plaine (15e).
Art. 3.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 14.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'Essor sportif et culturel Sainte-Elisabeth (D. 01551), 112, rue de Lourmel (15e).
Art. 4.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 17.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'Association sportive russe (R. 00458), 13, rue de Dantzig (15e).
Art. 5.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 15.000 F, est attribuée, pour 1998, au Neptune club de France (D. 05935), chez Mme LAURIDON, 47, boulevard Garibaldi (15e).
Art. 6.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 40.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'association "Jeunesse Maurice-Maignen" (D. 04715), 6, rue Fondary (15e).
Art. 7.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 50.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'Association sportive gym Paris 15 (X. 01202), 56-58, avenue Emile-Zola (15e).
Art. 8.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 18.000 F, est attribuée, pour 1998, au Rugby club Paris 15 (X. 00624), Le Rouelle, 37, rue Saint-Charles (15e).
Art. 9.- La dépense correspondante, d'un montant total de 320.500 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.