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Novembre 1998
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'association "Culture et bibliothèques pour tous" (15e). - Subvention à cette association. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 DAC 147]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 novembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 novembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 28 octobre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'association "Culture et bibliothèques pour tous" (15e), et lui propose l'attribution d'une subvention à cette association ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à souscrire un avenant n° 2, dont le texte est joint à la présente délibération, à la convention signée le 8 janvier 1997 avec l'association "Culture et bibliothèques pour tous", 22, rue Cauchy (15e).
Art. 2.- Une subvention de 140.000 F est attribuée à l'association "Culture et bibliothèques pour tous".
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée nature 6574, rubrique 241, ligne P007 "Provision pour les bibliothèques", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.
Art. 4.- La ventilation de cette subvention se fera de la manière suivante :
- Bibliothèque Cherche-Midi, 66, rue du Cherche-Midi (6e) : 25.000 F ;
- Bibliothèque Amiral-Mouchez, 83, rue de l'Amiral-Mouchez (13e) : 15.000 F ;
- Bibliothèque Abbé-Groult, 110, rue de l'Abbé-Groult (15e) : 5.000 F ;
- Bibliothèque Cauchy, 22, rue Cauchy (15e) : 10.000 F ;
- Bibliothèque Cadix, 11, rue de Cadix (15e) : 10.000 F ;
- Bibliothèque Fantin-Latour, 17, rue Fantin-Latour (16e) : 20.000 F ;
- Bibliothèque Saint-Ange, villa Saint-Ange (17e) : 10.000 F ;
- Centre départemental de l'association "Culture et bibliothèques pour tous", 1678, allée du Vieux-Pont-de-Sèvres, Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) : 45.000 F.