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Novembre 1998
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Déliberation

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 DASCO 101]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à diverses oeuvres d'enseignement ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 9 novembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 10 novembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 17 novembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 9 novembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 9 novembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 9 novembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 9 novembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean de GAULLE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire école Aires ouvertes 2e étape, 16, rue du Renard pour le compte des écoles maternelle et élémentaire, 16, rue du Renard et 11, rue Saint-Merri (4e) (D05754).
Art. 2.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'association "Sports et loisirs", mairie du 6e arrondissement (D01141).
Art. 3.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'Intendant universitaire lycée Fénelon, 2, rue Eperon (6e) pour le compte du collège Jacques-Prévert, 18, rue Saint-Benoît (6e) (D00406).
Art. 4.- Une subvention de 4.000 F est attribuée à l'O.G.E.C. de la Trinité, 16, rue de Milan (9e) (D004159).
Art. 5.- Une subvention de 700 F est attribuée à l'association "Les farfadets de Saint-Laurent", 184, rue La Fayette (10e) (D00418).
Art. 6.- Une subvention de 1.800 F est attribuée à l'association "Graine de Moutarde", 154, rue Saint-Maur (11e) (X01006).
Art. 7.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'association "Bibliothèque braille enfantine", 111, avenue Parmentier (11e) (D005483).
Art. 8.- Une subvention de 3.000 F est attribuée à l'A.M.I.P.R.O.-Amicale des parents d'élèves de l'école providence A, 5, rue de la Providence (13e) (X00780).
Art. 9.- Une subvention de 4.000 F est attribuée à l'Amicale des anciens élèves et football-club des Ternes, 7, rue Saint-Ferdinand (17e) (D04568).
Art. 10.- Une subvention de 5.000 F est attribuée au Patronage laïque de l'école mixte, 16, rue du Colonel-Moll (17e) (D04913).
Art. 11.- La dépense correspondante, d'un montant total de 43.500 F, sera imputée au chapitre 65, nature 657481, rubrique 242-3, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.