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Novembre 1998
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Déliberation

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 JS 202]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations sportives du 11e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 9 novembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 38.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'Entente sportive et culturelle du 11e (R. 00806), 4, rue Mercoeur (11e).
Art. 2.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 40.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'Union sportive Paris 11e (D. 01352), 4, rue Mercoeur (11e).
Art. 3.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 12.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'Association sportive Dumas-Voltaire (D. 00400), 149, rue de Charonne (11e).
Art. 4.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 32.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'Association sportive Bouvines loisirs et culture (X. 00623), 4, avenue de Bouvines (11e).
Art. 5.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 17.000 F, est attribuée, pour 1998, au Club basket Paris 11e (D. 04103), 137, rue Oberkampf (11e).
Art. 6.- La dépense correspondante, d'un montant total de 139.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.