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Novembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Bibliothèque russe Tourgueniev" (5e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 DAC 157]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 novembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 novembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 octobre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Bibliothèque russe Tourgueniev" (5e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 120.000 F est attribuée à l'association "Bibliothèque russe Tourgueniev", 11, rue de Valence (5e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 241, ligne P007 "Provision pour les bibliothèques", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.