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Novembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 17e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 JS 214]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions d'objectifs à des associations sportives du 17e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 9 novembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'objectifs de 29.000 F est attribuée, pour 1998, à l'Association sportive Pécaut Epinettes (n°R00678), 42, rue des Epinettes.
Art. 2.- Une subvention d'objectifs de 37.000 F est attribuée, pour 1998, au Club sportif Epinettes Batignolles (n°D02448), 13, rue Francis-Garnier.
Art. 3.- Une subvention d'objectifs de 37.000 F est attribuée, pour 1998, au Club de natation des Epinettes (n°R00680), 90, rue de La Jonquière.
Art. 4.- Une subvention d'objectifs de 38.000 F est attribuée, pour 1998, au Football club des Ternes et amicale des anciens élèves (n°D04568), 7, rue Saint-Ferdinand.
Art. 5.- Une subvention d'objectifs de 19.000 F est attribuée, pour 1998, à l'Association culturelle et sportive Ampère (n°R00679), 15, rue Alphonse-de-Neuville.
Art. 6.- Une subvention d'objectifs de 92.000 F est attribuée, pour 1998, à l'association "La Salesienne de Paris" (n°D04762), 66 bis, avenue de Villiers.
Art. 7.- La dépense correspondante, d'un montant total de 252.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.