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Novembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Institut international de philosophie (5e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 P. 413]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 novembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 novembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 23 février 1998, par laquelle l'Institut international de philosophie (5e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 13 novembre 1998 ;
Sur la proposition de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, adjoint chargé de la Culture, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 24.000 F est attribuée à l'Institut international de philosophie, 8, rue Jean-Calvin (5e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 241, ligne P008, provision "Beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.