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Novembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 P. 792]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 novembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 novembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 3 avril 1998, par laquelle l'association "Artistes à la Bastille" (11e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 9 novembre 1998 ;
Sur la proposition de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, adjoint chargé de la Culture, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 35.000 F est attribuée à l'association "Artistes à la Bastille", 40, rue de la Roquette (11e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 65748, rubrique 241, ligne P008, provision "Beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.